ANNUAIRE COMTE ANNUAIRE PRIVE DEPUIS 1902
Présentation de la marque ANNUAIRE COMTE ANNUAIRE PRIVE DEPUIS 1902
Déposée le 27 septembre 1995 par FLAYAC Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ANNUAIRE COMTE ANNUAIRE PRIVE DEPUIS 1902 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-45 du 10 novembre 1995.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque ANNUAIRE COMTE ANNUAIRE PRIVE DEPUIS 1902 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95590595.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ANNUAIRE COMTE ANNUAIRE PRIVE DEPUIS 1902 est expirée depuis le 27 septembre 2005.
FLAYAC Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-11
Inscription le 15 octobre 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°264634 - Publication au BOPI 1998-10-15
Inscription le 8 décembre 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°291645 - Publication au BOPI 1999-12-08
Inscription le 8 décembre 1999 - Transmission totale de propriété n°291644 - Publication au BOPI 1999-12-08
Publication - Publication le 10 nov. 1995 au BOPI 1995-45